Version courante:

(Mise à jour le 3 Novembre 2023 et re-téléchargé vers le sérveur le 10 Novembre 2023)

Modifications à la version précédente:

(en commande de changement dans le texte)

Version précédente:

(mise à jour le 08 novembre 2022)


Le Manuel de l’Annexe RCTM

Le Manuel de l’Annexe RCTM est produit par le Gouvernement des Etats-Unis afin de faciliter les contrôles à l’exportation efficaces pour les items contrôlés par la Liste du RCTM. Le Manuel de l’Annexe RCTM n’est pas une publication du Régime de contrôle de la technologie relative aux missiles.
 

Le Manuel de l’Annexe RCTM – 2017 est basé sur la Liste des équipments, logiciels et technologies du RCTM en vigueur le 20 octobre 2017. La version courante est disponible ci-dessus.

Les versions traduites antérieures du Manuel de l’Annexe RCTM – 2010 basées sur l’historique de l’Annexe RCTM du 10 novembre 2009 sont disponibles ci-dessous.

Russian:

(2010 version based on the historical November 10, 2009 MTCR Annex)