La Liste des équipments, logiciels et technologies du RCTM

Version courante : (mise à jour le 8 octobre 2021 et re-téléchargé vers le serveur le 8 octobre 2021)

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Modifications à la version précédente : (en commande de changement dans le texte)

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Version précédente : (mise à jour le 08 novembre 2022)
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Le Manuel de l’Annexe RCTM

Le Manuel de l’Annexe RCTM est produit par le Gouvernement des Etats-Unis afin de faciliter les contrôles à l’exportation efficaces pour les items contrôlés par la Liste du RCTM. Le Manuel de l’Annexe RCTM n’est pas une publication du Régime de contrôle de la technologie relative aux missiles.

Le Manuel de l’Annexe RCTM – 2017 est basé sur la Liste des équipments, logiciels et technologies du RCTM en vigueur le 20 octobre 2017. La version courante est disponible ci-dessus.

Le Manuel de l’Annexe RCTM – 2017 : version Anglais (.pdf)

Les versions traduites antérieures du Manuel de l’Annexe RCTM – 2010 basées sur l’historique de l’Annexe RCTM du 10 novembre 2009 sont disponibles ci-dessous.